Tutorial (III) : L'ONU - La Voix de Grenoble

I) Création et rôle

L’Organisation des Nations Unies fut créée à l’occasion de la Conférence de San Francisco, au printemps 1945. Les cinquante Etats rassemblés en Californie ont ainsi créé une organisation internationale dont ils pensaient qu’elle mettrait fin aux guerres, que le monde avait trop connues jusque là. Sa création intervient en effet juste après le traumatisme causé par deux conflits mondiaux en Europe, et au cours desquelles plus de 90 millions d’individus ont trouvé la mort. Il s'agissait aussi de prendre en compte les erreurs de l'ancienne organisation internationale de sécurité, la SDN, qui, après un bon bilan dans les années 1920, n'avait pas pu résister aux coups de butoir des dictatures à partir de 1933. Finalement, après neuf semaines de concertations, de confrontations, de discussions, les délégués réussirent à élaborer une Charte qui établissait une institution internationale fondée sur le concept de sécurité collective. Ils la dotèrent de trois grands organes : le Secrétariat Général, et l'Assemblée Générale et le Conseil de Sécurité.
En aucun cas il ne faut voir l'ONU comme un sorte de "Parlement Mondial". Il s'agit simplement d'une institution diplomatique, où les Etats sont en contact permanent afin d'éviter les hostilités, et négocier. L'Organisation comporte aujourd'hui 195 Etats membres.

II) Le Conseil de Sécurité

Il s'agit en quelque sorte du pouvoir exécutif de l'Organisation, qui a pour principale mission le maintien de la paix. Il se réunit au siège de l'ONU, à New York. Il comprend cinq membres permanents (USA, Royaume-Uni, France, Russie, Chine) et 10 membres non permanents. Les cinq membres permanents (le "P5", on parle parfois aussi de "P3" à propos des trois pays permanents occidentaux) possèdent un droit de veto, ce qui leur permet en résumé de bloquer toute procédure qui leur paraîtrait mauvaise ou qui contrarierait leurs intérêts.
Les membres non permanents sont répartis comme suit :
- 5 pays Africains et/ou Asiatiques (en général, 3 et 2) [actuellement : Afrique du Sud, Burkinafaso, Libye, Indonésie, Viet Nam]
- 1 pays d'Europe orientale [actuellement : Croatie]
- 2 pays d'Amérique Latine [actuellement : Costa Rica et Panama]
- 2 autres, en général d'Europe occidentale [actuellement : Italie et Belgique].
La présidence tourne tous les mois entre les Etats présents au Conseil.
Le Conseil de Sécurité peut adopter des résolutions, sortes de "lois" qui doivent ensuite être appliquées par l'ONU (on parle alors juridiquement de "pouvoir exécutoire"). Ces résolutions sont d'ordre administratif (9 voix nécessaires à l'adoption), ou d'ordre plus important (9 voix y compris toutes celles des membres permanents, d'où le terme (abusif) de droit de veto).
Le Conseil de Sécurité propose aussi un candidat au poste de Secrétaire général de l'ONU, que l'Assemblée doit approuver ensuite.

Il y a une grande controverse de nos jours à propos de la composition du Conseil de Sécurité, qui se basait sur les grandes puissances de 1945, époque révolue. Le Japon, par exemple, n'a pas de siège permanent. Des pays émergents comme l'Inde ou le Brésil en réclament, eux aussi. La question du fameux droit de veto est également posée, puisqu'il donne un pouvoir trop grand à ses détenteurs.
Enfin, la véritable question est la dépendance de l'ONU aux Etats. Ceux-ci possèdent en effet une double influence : le droit de veto, premièrement, qui permet de bloquer toute mesure importante. Les moyens, deuxièmement, comme les soldats, les tanks, et l'intendance onusienne, qui sont bien entendu entièrement fournis par les pays membres (USA, France, etc.). S'ils refusent de mobiliser ces moyens, l'ONU est paralysée.

III) L'assemblée générale

L'Assemblée Générale est composée des représentants de tous les Etats membres de l'ONU (un représentant par Etat). Il n'y a qu'une voix par Etat, ce qui les place sur un pied d'égalité, de la Chine à San Marin. Toutefois, historiquement, elle a fonctionné par majorité de blocs idéologiques (années 1950 : majoritairement pro-occidentale ; années 1960-1970 : non alignés montent en puissance ; depuis, floutage progressif).
Elle n'a qu'un rôle consultatif. "Elle donne son avis", en quelque sorte, lorsqu'un Etat la saisit. Contrairement au Conseil qui rédige des résolutions, l'Assemblée ne produit que des Recommandations. C'est seulement dans le cas d'une déficience du Conseil de Sécurité qu'elle peut agir de manière obligatoire, pour y palier. Elle nomme également le Secrétaire Général de l'ONU, sur proposition du Conseil de Sécurité (par acclamation), ainsi que les membres de la Cour Internationale de Justice et du Conseil Economique et Social.
Elle peut créer des organes subsidiaires (exemple : Programme des Nations Unies pour le Développement, PNUD). Elle élit pour 2 ans les membres non permanents du Conseil de Sécurité.
Elle possède en outre un réel pouvoir de décision en ce qui concerne le budget de l'ONU.
Elle est divisée en 6 commissions, traitant chacune d'un type d'affaires particulier (exemple : Comission administrative et budgétaire).
Les grandes décisions touchant entre autres à la paix ou au budget sont prises à la majorité qualfiiée de deux tiers de ses membres. Pour le reste, la majorité simple suffit.

IV) Le Secrétaire Général

L'actuel Secrétaire Général de l'ONU, Ban-Ki-Moon.

Le rôle diplomatique du Secrétaire Général de l'ONU est relativement flou, compte tenu des textes qui restent très vagues à son propos :
"Le Secrétaire Général peut attirer l'attention du Conseil de Sécurité sur toute affaire qui, à son avis, pourrait mettre en danger la paix et la sécurité internationale" (d'après l'article 99 de la Charte de San Francisco).
Un tel article possède des conséquences lourdes :

- il possède un pouvoir discrétionaire (c'est à dire qu'il est le seul à le détenir et à pouvoir l'utiliser) qui lui permet d'influencer sur l'action de l'Organisation
- c'est un pouvoir de nature politique, puisqu'il laisse une grande latitude de choix au Secrétaire Général. Les textes parlant d'"affaires", toute liberté lui est laisée sur la nature, le moment, les justifications de la saisine du Conseil. Qui plus est, il doit faire preuve d'une sacrée habileté pour éviter l'usage d'un droit de veto et créer une sorte de consensus entre les puissances.

Le pouvoir du Secrétaire Général dépend donc en grande partie de son charisme, de son caractère et de sa "malice". Au regard de la Charte, le Secrétaire Général possède aujourd'hui un grand nombre de pouvoirs, qu'il a conquis progressivement à l'aide de coups d'audace (il s'est octroyé le droit de lancer des enquêtes unilatéralement, par exemple). Sa force est qu'il est indépendant, et peut donc s'exprimer en tant que représentant de l'intérêt général international en toute liberté. Dans l'histoire, il n'y a d'ailleurs jamais eu de Secrétaire Général originaire d'un pays étant membre permanent.

Au delà de ce rôle diplomatique, le Secrétaire Général est aussi chef administratif de l'ONU : il dirige le personnel, propose le budget, etc. Cela renforce sa position, puisqu'il est dès lors au centre des réseaux d'informations (utile dans les négociations dites "de couloir"), et le seul capable de mobiliser très rapidement les moyens de l'ONU à l'aide d'une administration rôdée aux opérations d'enquêtes et de maintien de la paix.

Il est, comme l'ONU en général, soumis à un paradoxe évident qui revient à dire que l'institution sensée contraindre les Etats dans son action finit par être soumise à leur bon vouloir. Droit de veto oblige.

Ben

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